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Créer et partager en ligne : connaissez-vous les règles du droit d’auteur ?

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Protégez vos créations et évitez les pièges juridiques !

Créer et partager du contenu en ligne est devenu une pratique courante, mais connaissez-vous réellement les règles du droit d’auteur ? Une simple image utilisée sans autorisation, une citation mal encadrée ou une création réalisée en entreprise peuvent soulever des questions juridiques complexes. Comprendre les fondamentaux du droit d’auteur, c’est non seulement éviter les erreurs, mais aussi protéger vos propres œuvres et respecter celles des autres.

Cette formation vous apportera une compréhension claire des principes essentiels de la propriété intellectuelle. Vous apprendrez à identifier les œuvres protégées, à connaître les droits des auteurs et à distinguer les usages autorisés des infractions potentielles. Licences Creative Commons, exceptions au droit d’auteur, durée de protection ou encore statut des créations réalisées en entreprise : autant de notions indispensables pour publier et partager vos contenus en toute sérénité. Grâce à des études de cas concrets et des mises en situation, vous développerez des réflexes adaptés à votre activité, qu’il s’agisse de communication, de création artistique ou d’usage professionnel.

Respecter le droit d’auteur, ce n’est pas seulement une contrainte légale, c’est aussi une manière de valoriser la création et d’encourager un partage éthique des œuvres. Êtes-vous certain de maîtriser ces règles ? Et si cette formation était l’occasion d’approfondir vos connaissances et d’adopter les bonnes pratiques ?

Ce que vous allez apprendre
  • Identifier les droits des auteurs : droits moraux, patrimoniaux et durée de protection.
  • Comprendre les exceptions : citation, usage privé, enseignement… ce que vous pouvez (ou non) faire.
  • Découvrir les licences libres et Creative Commons pour publier et utiliser des contenus en toute légalité.
  • Appliquer le droit d’auteur dans un cadre professionnel : qui détient les droits sur une création en  entreprise ?
  • Connaître les risques juridiques et les bonnes pratiques pour éviter la contrefaçon.

Programme

Introduction à la propriété intellectuelle  :

  • Définition de la propriété intellectuelle et ses différentes branches.
  • Place et rôle du droit d’auteur dans la société et dans le monde professionnel.

Les droits d’un auteur :

  • Droits moraux : paternité, respect de l’œuvre, et droit de retrait.
  • Droits patrimoniaux : reproduction, représentation, et exploitation commerciale.
  • La durée de protection du droit d’auteur : principes et variations selon les pays et les types d’œuvres.

Les différents cas d'usages et leurs applications :

  • Les œuvres protégées et les exceptions.
  • Les licences libres et Creative Commons.
  • Le droit d’auteur dans le cadre professionnel.
  • Les œuvres protégées en entreprise  

Études de cas pratiques :

  • Analyse de situations professionnelles : citation dans des publications, utilisation d’images ou de logiciels protégés.
  • Simulation de création d’un contenu sous licence Creative Commons.

 Synthèse et clôture :

  • Résumé des notions essentielles.
  • Élaboration d’un guide personnalisé pour appliquer les notions dans leur contexte professionnel ou personnel.
  • Session de questions-réponses 

Méthode 100% pratique

Exercices concrets, apprentissage par essais/erreurs, et application immédiate en situation réelle. 

Objectif : autonomie et maîtrise intuitive des outils, avec un suivi personnalisé pour ajuster et optimiser l’apprentissage.

Prérequis

Aucun 

Pour qui ?

Entreprises, TPE-PME, Indépendants

Tarif

Prix par personne : 150,00€ 120,00€* HTVA (* PROMOTION ANNIVERSAIRE)

En fonction de votre secteur professionnel, vérifiez si vous pouvez bénéficier de soutien pour les formations :

Andrew Marlow

Journaliste de formation, passionné par la technologie, j’évolue dans le domaine de l’informatique depuis 2013. Mon parcours riche et varié – de technicien helpdesk à chef de projets IT et RGPD, en passant par le conseil et la formation – m’a permis de développer une expertise pointue au service des professionnels et des citoyens.

En 2023, j’ai fondé Humanitech, une entreprise dédiée à l’accompagnement numérique, à la formation sur mesure en technologies de l’information et de la communication, ainsi qu’à l’orientation professionnelle.

Pour le GdN, mon approche repose sur trois piliers essentiels :

Montée en expertise et performance : J’aide les professionnels à renforcer leurs compétences stratégiques en IA, cybersécurité, RGPD et bureautique avancée pour accroître leur valeur et optimiser leur impact en entreprise.

Accompagnement des TPE-PME : J’élabore des plans de formation sur-mesure pour développer les compétences numériques des équipes et faire du digital un levier de croissance.

Maîtrise et évolution dans le numérique : J’accompagne les professionnels dans le renforcement de leurs compétences digitales, en alignant leur expertise avec les évolutions technologiques et les besoins du marché.